COMITÉ DES RÈGLEMENTS Le Comité des règlements de la section locale est composé de six membres ex-officio du Comité exécutif, tel que prévu dans les présents règlements, et de six membres en règle élus par l'assemblée générale. Le Comité des règlements : Étudie les règlements de la section locale. Suggère tout amendement qui pourrait y être apporté. Reçoit et rédige les avis de motion. Fait rapport au Comité exécutif et à l’assemblée générale.

LE COMITÉ DES RÈGLEMENTS Membres ex-officio Membres élus   Francis Bénard   Valérie Cantin   Paul Ethier   Richard Gaboton   Louise Jarret   Sylvain Lapointe